Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASH ELEC
BATIMAG, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3943768
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
CASH ELEC de BATIMAG

Présentation de la marque CASH ELEC

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASH ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMAG domicilié(e) ROUTE D'ALGAJOLA, CORBARA - 20220 - L'ILE ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 557 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALPI STEPHANE domicilié(e) LE MAREVISTA, 12 QUAI DES MARTYRS DE LA LIBERATION - 20200 - BASTIA - France.

La marque CASH ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH ELEC est expirée depuis le 3 septembre 2022.

BATIMAG a également déposé les autres marques suivantes : ISULABRICO , ISULA ELEC , ALTER PRO , ISULA BRICO , ISULA DRIVE , BÂTImag Le magazine des bâtisseurs , LAFABRIQUE , ISULAMAT , ISULADECO , CASHELEC


BATIMAG, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE D'ALGAJOLA, CORBARA - 20220 - L'ILE ROUSSE - France - SIREN 410557227


M. ALPI STEPHANE - LE MAREVISTA, 12 QUAI DES MARTYRS DE LA LIBERATION - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590504 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.